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Marques déposées par monsieur BARBERET Daniel
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TASTEVIN DU PAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TASTEVIN DU PAYS
M. BARBERET Daniel

Numéro de dépôt :
3380311
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
08/09/2015
TASTEVIN DU PAYS de BARBERET Daniel

Présentation de la marque TASTEVIN DU PAYS

Déposée le 8 septembre 2005 par monsieur BARBERET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « TASTEVIN DU PAYS »

Le déposant est monsieur BARBERET Daniel domicilié(e) 622 rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE BARBERET domicilié(e) 622 RUE NATIONALE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASTEVIN DU PAYS est expirée depuis le 8 septembre 2015.

BARBERET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS BEAUJOLAIS , LES CALADES DE NOTRE DAME


M. BARBERET Daniel - 622 rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


PATISSERIE BARBERET - 622 RUE NATIONALE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435308 - Publication au BOPI 2006-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Confiserie.